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Mentions

légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site audeplace.fr les présentes mentions légales.

1. ÉDITION DU SITE

Le site audeplace.fr est édité par :

  • Identité : Aude Placé.

  • Statut : Entrepreneur Individuel (EI).

  • Adresse : [Votre adresse à Nantes].

  • SIRET : [Votre numéro SIRET].

  • E-mail : audeplac@gmail.com

  • Directrice de la publication : Aude Placé.

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET PROTECTION DES CRÉATIONS

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, études de cas, logotypes, concepts graphiques, arborescences et codes) est la propriété exclusive de Aude Placé, sauf mention contraire.

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  • Protection des œuvres : Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie devant les tribunaux compétents de Nantes.

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  • Droit de citation : Aude Placé se réserve le droit d’utiliser les travaux réalisés pour ses clients à des fins promotionnelles sur ce site, conformément à l’article 7 de ses CGV.

4. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

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5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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